{"id":66361,"date":"2026-09-18T21:48:57","date_gmt":"2026-09-18T21:48:57","guid":{"rendered":"https:\/\/www.cecile-zakine.fr\/avocat-copropriete-nice\/"},"modified":"2026-11-05T12:49:00","modified_gmt":"2026-11-05T12:49:00","slug":"avocat-copropriete-nice","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/www.cecile-zakine.fr\/en\/avocat-copropriete-nice\/","title":{"rendered":"Avocat Copropri\u00e9t\u00e9 \u00e0 Nice \u2014 Me Zakine, Docteur en Droit"},"content":{"rendered":"<p><script type=\"application\/ld+json\">{\"@context\":\"https:\/\/schema.org\",\"@type\":\"Attorney\",\"name\":\"Me C\u00e9cile Zakine\",\"url\":\"https:\/\/www.cecile-zakine.fr\/avocat-copropriete-nice\/\",\"telephone\":\"+33621699177\",\"address\":{\"@type\":\"PostalAddress\",\"streetAddress\":\"15 avenue Robert Soleau\",\"addressLocality\":\"Antibes\",\"postalCode\":\"06600\",\"addressCountry\":\"FR\"},\"areaServed\":[{\"@type\":\"City\",\"name\":\"Nice\"},{\"@type\":\"City\",\"name\":\"Antibes\"},{\"@type\":\"City\",\"name\":\"Cannes\"},{\"@type\":\"City\",\"name\":\"Grasse\"}],\"memberOf\":{\"@type\":\"Organization\",\"name\":\"Barreau de Grasse\"},\"jobTitle\":\"Avocate - Docteur en Droit\"}<\/script><\/p>\n<h1>Avocat Copropri\u00e9t\u00e9 \u00e0 Nice<\/h1>\n<h2>Avocat copropri\u00e9t\u00e9 \u00e0 Nice : contester une AG, un syndic ou des charges<\/h2>\n<p>Les litiges de copropri\u00e9t\u00e9 \u00e0 Nice concernent le plus souvent la <strong>contestation d&rsquo;une assembl\u00e9e g\u00e9n\u00e9rale<\/strong> dans le d\u00e9lai l\u00e9gal de deux mois, la mise en cause d&rsquo;un <strong>syndic fautif<\/strong>, le <strong>recouvrement de charges impay\u00e9es<\/strong>, la remise en cause de <strong>travaux vot\u00e9s dans des conditions contestables<\/strong>, ou encore des <strong>d\u00e9sordres affectant les parties communes<\/strong> (fa\u00e7ades, toitures, infiltrations). Me Zakine, avocat en droit immobilier, repr\u00e9sente aussi bien des copropri\u00e9taires individuels que des syndicats des copropri\u00e9taires devant le tribunal judiciaire de Nice. Chaque situation appelle une strat\u00e9gie diff\u00e9rente : un copropri\u00e9taire minoritaire qui conteste une r\u00e9solution n&rsquo;a pas les m\u00eames leviers qu&rsquo;un syndicat qui cherche \u00e0 recouvrer des charges ou \u00e0 engager la responsabilit\u00e9 de son syndic.<\/p>\n<h2>Le parc immobilier ni\u00e7ois : une source sp\u00e9cifique de contentieux<\/h2>\n<p>Nice pr\u00e9sente un parc de copropri\u00e9t\u00e9s tr\u00e8s h\u00e9t\u00e9rog\u00e8ne, ce qui g\u00e9n\u00e8re des litiges typ\u00e9s selon les quartiers. Dans les immeubles Belle \u00c9poque de <strong>Cimiez<\/strong> ou du <strong>Carabacel<\/strong>, les r\u00e8glements de copropri\u00e9t\u00e9 anciens, parfois r\u00e9dig\u00e9s dans un vocabulaire dat\u00e9, sont source d&rsquo;interpr\u00e9tations divergentes sur la r\u00e9partition des charges ou la d\u00e9finition des parties communes. Les fa\u00e7ades class\u00e9es ou remarquables imposent \u00e9galement des contraintes techniques et budg\u00e9taires lourdes lors des ravalements. Dans les copropri\u00e9t\u00e9s des ann\u00e9es 1960-1970, autour de la <strong>Lib\u00e9ration<\/strong> ou de <strong>Gambetta<\/strong>, ce sont plut\u00f4t les votes de travaux structurels &#8211; ravalement, mise aux normes ascenseurs, \u00e9tanch\u00e9it\u00e9 de toiture-terrasse &#8211; qui cristallisent les tensions, notamment lorsque les montants engag\u00e9s p\u00e8sent lourdement sur des copropri\u00e9taires aux budgets contraints. Cette diversit\u00e9 de b\u00e2ti explique pourquoi l&rsquo;accompagnement d&rsquo;un avocat connaissant les sp\u00e9cificit\u00e9s locales fait souvent la diff\u00e9rence.<\/p>\n<h2>Contester une assembl\u00e9e g\u00e9n\u00e9rale \u00e0 Nice : le d\u00e9lai de deux mois<\/h2>\n<p>Toute contestation d&rsquo;une d\u00e9cision d&rsquo;assembl\u00e9e g\u00e9n\u00e9rale doit \u00eatre engag\u00e9e devant le tribunal judiciaire dans un <strong>d\u00e9lai de deux mois \u00e0 compter de la notification du proc\u00e8s-verbal<\/strong> au copropri\u00e9taire opposant ou d\u00e9faillant. Ce d\u00e9lai est un d\u00e9lai de forclusion : pass\u00e9 ce terme, la r\u00e9solution devient d\u00e9finitive m\u00eame si elle est entach\u00e9e d&rsquo;irr\u00e9gularit\u00e9s. Les motifs de contestation les plus fr\u00e9quents sont les <strong>erreurs ou omissions dans la convocation<\/strong> (absence de pi\u00e8ces annexes obligatoires, non-respect du d\u00e9lai de convocation), les <strong>vices de majorit\u00e9<\/strong> (r\u00e9solution adopt\u00e9e \u00e0 une majorit\u00e9 insuffisante au regard de son objet), ou encore un <strong>abus de majorit\u00e9<\/strong> caract\u00e9ris\u00e9 lorsqu&rsquo;une d\u00e9cision est prise dans l&rsquo;unique int\u00e9r\u00eat de certains copropri\u00e9taires au d\u00e9triment des autres. Compte tenu de la bri\u00e8vet\u00e9 du d\u00e9lai, vous avez int\u00e9r\u00eat \u00e0 consulter rapidement apr\u00e8s r\u00e9ception du proc\u00e8s-verbal. Pour une vision d&rsquo;ensemble des recours ouverts en mati\u00e8re de copropri\u00e9t\u00e9, voir notre page <a href=\"\/avocat-droit-immobilier-copropriete\/\">avocat droit immobilier copropri\u00e9t\u00e9<\/a>.<\/p>\n<h2>Syndic fautif : gestion d\u00e9faillante et r\u00e9vocation<\/h2>\n<p>La responsabilit\u00e9 du syndic peut \u00eatre engag\u00e9e lorsque sa gestion s&rsquo;\u00e9carte de ses obligations l\u00e9gales et contractuelles : absence de transmission des comptes, d\u00e9faut de mise en concurrence des contrats, contrats de prestataires manifestement sur\u00e9valu\u00e9s, retard dans l&rsquo;ex\u00e9cution de travaux urgents, ou encore n\u00e9gligence dans le suivi des proc\u00e9dures de recouvrement. Face \u00e0 un syndic d\u00e9faillant, plusieurs leviers existent : la mise en demeure pr\u00e9alable, l&rsquo;action en responsabilit\u00e9 civile pour obtenir r\u00e9paration du pr\u00e9judice subi par le syndicat, et la <strong>r\u00e9vocation en assembl\u00e9e g\u00e9n\u00e9rale<\/strong>, \u00e9ventuellement pr\u00e9c\u00e9d\u00e9e d&rsquo;une proc\u00e9dure judiciaire lorsque le syndic refuse de convoquer l&rsquo;assembl\u00e9e ou de communiquer les pi\u00e8ces n\u00e9cessaires. L&rsquo;analyse des contrats du syndic et des comptes de la copropri\u00e9t\u00e9 est souvent la premi\u00e8re \u00e9tape pour objectiver les manquements et b\u00e2tir un dossier solide.<\/p>\n<h2>Charges impay\u00e9es et travaux vot\u00e9s : contester ou recouvrer<\/h2>\n<p>Deux types de contentieux se croisent fr\u00e9quemment. D&rsquo;un c\u00f4t\u00e9, un copropri\u00e9taire peut contester la <strong>r\u00e9partition des charges<\/strong> lorsqu&rsquo;elle ne correspond pas aux tanti\u00e8mes fix\u00e9s par le r\u00e8glement de copropri\u00e9t\u00e9, ou s&rsquo;opposer \u00e0 des <strong>travaux engag\u00e9s en urgence sans vote pr\u00e9alable<\/strong> alors que les conditions l\u00e9gales de l&rsquo;urgence n&rsquo;\u00e9taient pas r\u00e9unies. De l&rsquo;autre, le syndicat des copropri\u00e9taires doit parfois engager une <strong>proc\u00e9dure de recouvrement<\/strong> contre un copropri\u00e9taire d\u00e9biteur : mise en demeure, injonction de payer, puis assignation devant le tribunal judiciaire, avec possibilit\u00e9 de solliciter des mesures conservatoires en cas de risque d&rsquo;insolvabilit\u00e9. La distinction entre travaux d&rsquo;urgence (pouvant \u00eatre engag\u00e9s par le syndic sans vote pr\u00e9alable, sous conditions strictes) et travaux n\u00e9cessitant une r\u00e9solution d&rsquo;assembl\u00e9e est une source r\u00e9currente de contentieux qu&rsquo;un avocat peut trancher au regard de la jurisprudence applicable.<\/p>\n<h2>D\u00e9sordres dans les parties communes : fissures, infiltrations, toiture<\/h2>\n<p>Les <strong>d\u00e9sordres affectant les parties communes<\/strong> &#8211; fissures de fa\u00e7ade, infiltrations d&rsquo;eau, d\u00e9fauts d&rsquo;\u00e9tanch\u00e9it\u00e9 de toiture &#8211; engagent la responsabilit\u00e9 du syndicat des copropri\u00e9taires, et parfois celle des constructeurs ou artisans intervenus lors de travaux ant\u00e9rieurs si le d\u00e9sordre rel\u00e8ve de la garantie d\u00e9cennale. Dans ces dossiers, la dimension technique est d\u00e9terminante : avant toute action judiciaire, il est indispensable de faire \u00e9tablir un <strong>rapport d&rsquo;expertise b\u00e2timent<\/strong> identifiant pr\u00e9cis\u00e9ment l&rsquo;origine et l&rsquo;\u00e9tendue du d\u00e9sordre. Ce travail technique, r\u00e9alis\u00e9 par un expert ind\u00e9pendant, vient ensuite appuyer la strat\u00e9gie juridique, que ce soit pour n\u00e9gocier une prise en charge amiable ou pour engager une proc\u00e9dure. Pour ce volet technique sur Nice, voir <a href=\"https:\/\/cassini-expertise.fr\/expertise-batiment-nice\/\" target=\"_blank\" rel=\"noopener\">l&rsquo;expertise b\u00e2timent \u00e0 Nice de Cassini Expertise<\/a>.<\/p>\n<h2>Questions fr\u00e9quentes<\/h2>\n<h3>Quel d\u00e9lai pour contester une assembl\u00e9e g\u00e9n\u00e9rale ?<\/h3>\n<p>Le d\u00e9lai est de <strong>deux mois \u00e0 compter de la notification du proc\u00e8s-verbal<\/strong> au copropri\u00e9taire opposant ou d\u00e9faillant. Pass\u00e9 ce d\u00e9lai, la r\u00e9solution devient d\u00e9finitive, m\u00eame en pr\u00e9sence d&rsquo;une irr\u00e9gularit\u00e9. Une consultation rapide d\u00e8s r\u00e9ception du proc\u00e8s-verbal est donc essentielle pour pr\u00e9server ce recours.<\/p>\n<h3>Que faire si le syndic refuse de communiquer des documents ?<\/h3>\n<p>Le syndic a l&rsquo;obligation de communiquer les pi\u00e8ces relatives \u00e0 la gestion de la copropri\u00e9t\u00e9. En cas de refus persistant malgr\u00e9 une mise en demeure, le copropri\u00e9taire ou le syndicat peut saisir le tribunal judiciaire pour obtenir la communication forc\u00e9e des documents, voire engager la responsabilit\u00e9 du syndic pour ce manquement.<\/p>\n<h3>Qui d\u00e9cide des travaux dans une copropri\u00e9t\u00e9 ?<\/h3>\n<p>Les travaux sont en principe vot\u00e9s en assembl\u00e9e g\u00e9n\u00e9rale \u00e0 la majorit\u00e9 requise selon leur nature (entretien, am\u00e9lioration, ou structurels). Le syndic ne peut engager seul des travaux urgents que dans des conditions strictement encadr\u00e9es par la loi, sous peine de voir sa responsabilit\u00e9 engag\u00e9e.<\/p>\n<h3>Les litiges de copropri\u00e9t\u00e9 rel\u00e8vent-ils du tribunal judiciaire de Nice ?<\/h3>\n<p>Oui, les contentieux de copropri\u00e9t\u00e9 concernant des immeubles situ\u00e9s \u00e0 Nice rel\u00e8vent de la comp\u00e9tence du <strong>tribunal judiciaire de Nice<\/strong>. Cette comp\u00e9tence territoriale s&rsquo;applique tant aux actions individuelles de copropri\u00e9taires qu&rsquo;aux actions engag\u00e9es par le syndicat des copropri\u00e9taires.<\/p>\n<p>Le cabinet de Me Zakine est situ\u00e9 \u00e0 Antibes, \u00e0 environ 15 minutes de Nice, et accompagne copropri\u00e9taires et syndicats dans l&rsquo;ensemble de ces contentieux. Pour un premier \u00e9change, contactez le cabinet au <strong>06 21 69 91 77<\/strong> ou consultez notre page <a href=\"\/avocat-droit-immobilier-nice\/\">avocat droit immobilier \u00e0 Nice<\/a>.<\/p>\n<p><script type=\"application\/ld+json\">{\"@context\": \"https:\/\/schema.org\", \"@type\": \"FAQPage\", \"mainEntity\": [{\"@type\": \"Question\", \"name\": \"Comment contester une d\u00e9cision d'assembl\u00e9e g\u00e9n\u00e9rale de copropri\u00e9t\u00e9 ?\", \"acceptedAnswer\": {\"@type\": \"Answer\", \"text\": \"Vous avez 2 mois \u00e0 compter de la notification du proc\u00e8s-verbal pour contester une AG devant le tribunal judiciaire. Les motifs : d\u00e9faut de convocation, violation du r\u00e8glement de copropri\u00e9t\u00e9, majorit\u00e9 non atteinte.\"}}, {\"@type\": \"Question\", \"name\": \"Le syndic ne fait rien face aux d\u00e9sordres dans l'immeuble : que faire ?\", \"acceptedAnswer\": {\"@type\": \"Answer\", \"text\": \"Mettez le syndic en demeure par LRAR d'agir. S'il ne r\u00e9pond pas, vous pouvez saisir le tribunal ou convoquer une AG pour le r\u00e9voquer. Un avocat vous guide dans la proc\u00e9dure.\"}}, {\"@type\": \"Question\", \"name\": \"Qui paie les travaux dans une copropri\u00e9t\u00e9 ?\", \"acceptedAnswer\": {\"@type\": \"Answer\", \"text\": \"Les charges sont r\u00e9parties selon les tanti\u00e8mes de copropri\u00e9t\u00e9. Les travaux urgents peuvent \u00eatre ex\u00e9cut\u00e9s sans vote. Pour les autres, une AG doit voter la d\u00e9cision \u00e0 la majorit\u00e9 requise par la loi.\"}}]}<\/script><\/p>\n<p>Pour un litige similaire c\u00f4t\u00e9 Antibes, voir <a href=\"\/avocat-copropriete-antibes\/\">avocat copropri\u00e9t\u00e9 \u00e0 Antibes<\/a> ; le cabinet pr\u00e9sente l&rsquo;ensemble de son intervention en <a href=\"\/droit-de-la-copropriete\/\">droit de la copropri\u00e9t\u00e9<\/a> dans les Alpes-Maritimes.<\/p>\n<p><!-- zk-maillage-202611 --><\/p>\n<h3>Sur le m\u00eame sujet<\/h3>\n<ul>\n<li><a href=\"https:\/\/www.cecile-zakine.fr\/avocat-copropriete-antibes\/\">Avocat copropri\u00e9t\u00e9 \u00e0 Antibes \u2014 syndic, AG, charges<\/a><\/li>\n<\/ul>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"<p>Avocat copropri\u00e9t\u00e9 \u00e0 Nice : contester une AG, un syndic ou des chargesLes litiges de copropri\u00e9t\u00e9 \u00e0 Nice concernent le plus souvent la contestation d&rsquo;u<\/p>","protected":false},"author":1,"featured_media":0,"comment_status":"closed","ping_status":"closed","sticky":false,"template":"","format":"standard","meta":{"_et_pb_use_builder":"","_et_pb_old_content":"","_et_gb_content_width":"","footnotes":""},"categories":[],"tags":[],"class_list":["post-66361","post","type-post","status-publish","format-standard","hentry"],"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/www.cecile-zakine.fr\/en\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/66361","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/www.cecile-zakine.fr\/en\/wp-json\/wp\/v2\/posts"}],"about":[{"href":"https:\/\/www.cecile-zakine.fr\/en\/wp-json\/wp\/v2\/types\/post"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.cecile-zakine.fr\/en\/wp-json\/wp\/v2\/users\/1"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.cecile-zakine.fr\/en\/wp-json\/wp\/v2\/comments?post=66361"}],"version-history":[{"count":0,"href":"https:\/\/www.cecile-zakine.fr\/en\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/66361\/revisions"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/www.cecile-zakine.fr\/en\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=66361"}],"wp:term":[{"taxonomy":"category","embeddable":true,"href":"https:\/\/www.cecile-zakine.fr\/en\/wp-json\/wp\/v2\/categories?post=66361"},{"taxonomy":"post_tag","embeddable":true,"href":"https:\/\/www.cecile-zakine.fr\/en\/wp-json\/wp\/v2\/tags?post=66361"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}