{"id":63330,"date":"2023-12-05T10:50:05","date_gmt":"2023-12-05T09:50:05","guid":{"rendered":"https:\/\/www.cecile-zakine.fr\/?p=63330"},"modified":"2026-09-19T22:33:37","modified_gmt":"2026-04-24T20:29:30","slug":"camera-ia-et-espace-publique-attention-a-la-conformite","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/www.cecile-zakine.fr\/it\/camera-ia-et-espace-publique-attention-a-la-conformite\/","title":{"rendered":"Intelligenza artificiale e sorveglianza pubblica: una questione di GDPR"},"content":{"rendered":"

Le d\u00e9ploiement de cam\u00e9ras de vid\u00e9osurveillance \u00e9quip\u00e9es d’intelligence artificielle (reconnaissance faciale, d\u00e9tection comportementale) soul\u00e8ve des questions juridiques particuli\u00e8res en mati\u00e8re de protection des donn\u00e9es personnelles. Si vous habitez dans une copropri\u00e9t\u00e9 qui envisage d’installer de tels dispositifs, ou si votre immeuble est situ\u00e9 \u00e0 proximit\u00e9 d’une zone surveill\u00e9e par des cam\u00e9ras IA, vous vous interrogez l\u00e9gitimement sur vos droits et les obligations de conformit\u00e9 au R\u00e8glement G\u00e9n\u00e9ral sur la Protection des Donn\u00e9es (RGPD)<\/strong>.<\/p>\n

Le cabinet de C\u00e9cile Zakine, avocate au Barreau de Grasse, intervient r\u00e9guli\u00e8rement dans le conseil et la contestation de d\u00e9cisions d’assembl\u00e9es g\u00e9n\u00e9rales de copropri\u00e9taires portant sur l’installation de syst\u00e8mes de vid\u00e9osurveillance. Cette page fait le point sur le cadre l\u00e9gal applicable lorsque l’intelligence artificielle entre en jeu, les recours possibles et les limites pos\u00e9es par la CNIL et la jurisprudence.<\/p>\n

Le cadre juridique de la vid\u00e9osurveillance en copropri\u00e9t\u00e9<\/h2>\n

Autorisation de l’assembl\u00e9e g\u00e9n\u00e9rale<\/h3>\n

L’installation de cam\u00e9ras dans les parties communes d’une copropri\u00e9t\u00e9 constitue une modification de l’immeuble<\/strong> n\u00e9cessitant le vote de l’assembl\u00e9e g\u00e9n\u00e9rale. Selon l’article 25 de la loi du 10 juillet 1965, cette d\u00e9cision rel\u00e8ve en principe de la majorit\u00e9 de l’article 25 (majorit\u00e9 des voix de tous les copropri\u00e9taires). Si la d\u00e9cision est rejet\u00e9e \u00e0 cette majorit\u00e9, elle peut \u00eatre adopt\u00e9e imm\u00e9diatement apr\u00e8s \u00e0 la majorit\u00e9 de l’article 24 (majorit\u00e9 des voix des pr\u00e9sents ou repr\u00e9sent\u00e9s).<\/p>\n

Une fois vot\u00e9e, toute contestation de cette d\u00e9cision doit \u00eatre form\u00e9e dans un d\u00e9lai strict de deux mois<\/strong> suivant la notification du proc\u00e8s-verbal d’assembl\u00e9e g\u00e9n\u00e9rale. Pass\u00e9 ce d\u00e9lai, la d\u00e9cision devient inattaquable, m\u00eame si elle pr\u00e9sente des irr\u00e9gularit\u00e9s.<\/p>\n

D\u00e9claration CNIL et information des personnes<\/h3>\n

La mise en place d’un syst\u00e8me de vid\u00e9osurveillance doit respecter les obligations issues du RGPD et du Code de la s\u00e9curit\u00e9 int\u00e9rieure<\/strong> (articles L. 251-1 et suivants). Le syndic, en tant que responsable du traitement de donn\u00e9es, doit :<\/p>\n

    \n
  • Informer les copropri\u00e9taires et visiteurs de l’existence de cam\u00e9ras par un affichage visible \u00e0 l’entr\u00e9e de l’immeuble<\/li>\n
  • D\u00e9finir clairement les finalit\u00e9s de la vid\u00e9osurveillance (protection des biens, pr\u00e9vention des intrusions, s\u00e9curit\u00e9 des personnes)<\/li>\n
  • Limiter la dur\u00e9e de conservation des images (g\u00e9n\u00e9ralement un mois maximum, sauf enqu\u00eate en cours)<\/li>\n
  • Garantir le droit d’acc\u00e8s, de rectification et d’opposition des personnes film\u00e9es<\/li>\n
  • D\u00e9signer le cas \u00e9ch\u00e9ant un d\u00e9l\u00e9gu\u00e9 \u00e0 la protection des donn\u00e9es (DPO) si le traitement est important<\/li>\n<\/ul>\n

    La CNIL peut \u00eatre saisie en cas de manquement et prononcer des sanctions financi\u00e8res significatives.<\/p>\n

    L’intelligence artificielle appliqu\u00e9e \u00e0 la vid\u00e9osurveillance<\/h2>\n

    Reconnaissance faciale et biom\u00e9trie : interdictions de principe<\/h3>\n

    Il reconnaissance faciale<\/strong> en temps r\u00e9el dans les espaces publics ou semi-publics fait l’objet d’un encadrement tr\u00e8s strict. Le RGPD qualifie les donn\u00e9es biom\u00e9triques (empreintes du visage permettant l’identification unique d’une personne) de donn\u00e9es sensibles<\/strong>, dont le traitement est en principe interdit, sauf exceptions limit\u00e9es (article 9 du RGPD).<\/p>\n

    En copropri\u00e9t\u00e9, l’installation d’un syst\u00e8me de reconnaissance faciale pour contr\u00f4ler l’acc\u00e8s ou identifier les r\u00e9sidents est pr\u00e9sum\u00e9e disproportionn\u00e9e<\/strong> par la CNIL. Elle exigerait une base l\u00e9gale explicite, une analyse d’impact approfondie (AIPD) et des garanties techniques renforc\u00e9es. La plupart des syndics y renoncent faute de pouvoir d\u00e9montrer la n\u00e9cessit\u00e9 absolue d’un tel dispositif.<\/p>\n

    D\u00e9tection comportementale et analyse automatis\u00e9e<\/h3>\n

    D’autres formes d’IA sont moins intrusives mais soul\u00e8vent \u00e9galement des questions : d\u00e9tection d’attroupements, de mouvements suspects, comptage des flux, analyse des plaques d’immatriculation. Ces traitements doivent respecter le principe de minimisation des donn\u00e9es<\/strong> : seules les informations strictement n\u00e9cessaires \u00e0 la finalit\u00e9 poursuivie peuvent \u00eatre collect\u00e9es.<\/p>\n

    Prenons l’exemple d’une copropri\u00e9t\u00e9 souhaitant installer une cam\u00e9ra \u00e0 reconnaissance de plaques min\u00e9ralogiques pour g\u00e9rer l’acc\u00e8s au parking. La CNIL exige que le syst\u00e8me ne conserve les images que le temps n\u00e9cessaire au contr\u00f4le d’acc\u00e8s (quelques secondes), et ne r\u00e9alise aucun enregistrement permanent sauf alerte. Une conservation syst\u00e9matique et prolong\u00e9e serait jug\u00e9e excessive.<\/p>\n

    Recours et contestation d’une d\u00e9cision d’installation<\/h2>\n

    Contestation de la d\u00e9cision d’assembl\u00e9e g\u00e9n\u00e9rale<\/h3>\n

    Si vous estimez que la d\u00e9cision d’installer des cam\u00e9ras IA en copropri\u00e9t\u00e9 est irr\u00e9guli\u00e8re, vous disposez de deux mois<\/strong> apr\u00e8s notification du proc\u00e8s-verbal pour saisir le tribunal judiciaire territorialement comp\u00e9tent (tribunal judiciaire de Grasse pour les copropri\u00e9t\u00e9s situ\u00e9es \u00e0 Antibes, Cannes, Grasse, Mougins ; tribunal judiciaire de Nice pour Nice ou Menton).<\/p>\n

    Les motifs de contestation peuvent \u00eatre :<\/p>\n

      \n
    • Vice de convocation (d\u00e9lai insuffisant, absence de mention de l’ordre du jour)<\/li>\n
    • Vice de majorit\u00e9 (d\u00e9compte erron\u00e9 des voix, confusion entre article 24, 25 et 26)<\/li>\n
    • Atteinte disproportionn\u00e9e \u00e0 la vie priv\u00e9e des copropri\u00e9taires<\/li>\n
    • Non-respect du contradictoire (absence de d\u00e9bat, vote pr\u00e9cipit\u00e9)<\/li>\n<\/ul>\n

      Le juge peut annuler la d\u00e9cision ou ordonner une nouvelle d\u00e9lib\u00e9ration dans des conditions r\u00e9guli\u00e8res.<\/p>\n

      Plainte aupr\u00e8s de la CNIL<\/h3>\n

      Si le syst\u00e8me est install\u00e9 sans respect du RGPD (absence d’information, conservation excessive des donn\u00e9es, reconnaissance faciale sans base l\u00e9gale), vous pouvez d\u00e9poser une plainte aupr\u00e8s de la CNIL<\/strong>. Celle-ci dispose de pouvoirs d’enqu\u00eate et de sanction. Elle peut :<\/p>\n

        \n
      • Adresser un rappel \u00e0 l’ordre ou une mise en demeure au syndic<\/li>\n
      • Prononcer une sanction p\u00e9cuniaire pouvant atteindre 4 % du chiffre d’affaires ou 20 millions d’euros (pour les organismes de grande taille)<\/li>\n
      • Ordonner la limitation ou l’arr\u00eat du traitement de donn\u00e9es<\/li>\n<\/ul>\n

        La plainte est gratuite et peut \u00eatre d\u00e9pos\u00e9e en ligne sur le site de la CNIL.<\/p>\n

        R\u00e9f\u00e9r\u00e9 et mesures d’urgence<\/h3>\n

        Si le syst\u00e8me porte une atteinte manifestement illicite \u00e0 votre vie priv\u00e9e (cam\u00e9ras orient\u00e9es vers l’int\u00e9rieur de votre logement, enregistrement continu de vos all\u00e9es et venues avec reconnaissance faciale), vous pouvez demander au juge des r\u00e9f\u00e9r\u00e9s d’ordonner sous astreinte la d\u00e9sactivation imm\u00e9diate<\/strong> du dispositif, dans l’attente d’un jugement au fond. Cette proc\u00e9dure d’urgence n\u00e9cessite l’intervention d’un avocat.<\/p>\n

        Surveillance dans les espaces publics et donn\u00e9es ouvertes<\/h2>\n

        Cam\u00e9ras municipales et dispositifs exp\u00e9rimentaux<\/h3>\n

        Certaines communes de la C\u00f4te d’Azur ont exp\u00e9riment\u00e9 ou envisagent de d\u00e9ployer des dispositifs de vid\u00e9osurveillance intelligente dans l’espace public (d\u00e9tection de comportements suspects, comptage de foules, analyse de flux). Ces projets doivent respecter le Code de la s\u00e9curit\u00e9 int\u00e9rieure<\/strong> et obtenir une autorisation pr\u00e9fectorale apr\u00e8s avis motiv\u00e9 de la commission d\u00e9partementale de vid\u00e9oprotection.<\/p>\n

        La CNIL a rappel\u00e9 \u00e0 plusieurs reprises que toute utilisation de reconnaissance faciale en temps r\u00e9el dans l’espace public constitue une atteinte disproportionn\u00e9e aux libert\u00e9s individuelles, sauf circonstances exceptionnelles (terrorisme, menace grave et actuelle). Les recours contre ces dispositifs peuvent \u00eatre port\u00e9s devant le tribunal administratif<\/strong> territorialement comp\u00e9tent.<\/p>\n

        Droit d’opposition et de rectification<\/h3>\n

        Toute personne film\u00e9e par un syst\u00e8me de vid\u00e9osurveillance dispose d’un droit d’acc\u00e8s<\/strong> aux images la concernant. Ce droit doit \u00eatre exerc\u00e9 aupr\u00e8s du responsable du traitement (syndic, mairie, exploitant) dans un d\u00e9lai raisonnable. En copropri\u00e9t\u00e9, le syndic doit r\u00e9pondre dans un d\u00e9lai d’un mois et fournir, si l’identification est possible, les images demand\u00e9es (sous r\u00e9serve de ne pas porter atteinte \u00e0 la vie priv\u00e9e de tiers).<\/p>\n

        Vous pouvez \u00e9galement exercer un droit d’opposition<\/strong> pour motif l\u00e9gitime, par exemple si les cam\u00e9ras filment de mani\u00e8re r\u00e9p\u00e9t\u00e9e et cibl\u00e9e votre porte d’entr\u00e9e ou vos fen\u00eatres.<\/p>\n

        Conseils pratiques et accompagnement juridique<\/h2>\n

        Avant l’assembl\u00e9e g\u00e9n\u00e9rale<\/h3>\n

        Si un projet d’installation de cam\u00e9ras IA figure \u00e0 l’ordre du jour de la prochaine assembl\u00e9e g\u00e9n\u00e9rale, il est utile de :<\/p>\n

          \n
        • Consulter le projet technique et la notice d’information RGPD pr\u00e9par\u00e9e par le syndic<\/li>\n
        • Demander des pr\u00e9cisions sur les finalit\u00e9s, la dur\u00e9e de conservation, les personnes habilit\u00e9es \u00e0 visionner les images<\/li>\n
        • V\u00e9rifier si une analyse d’impact (AIPD) a \u00e9t\u00e9 r\u00e9alis\u00e9e, notamment en cas de reconnaissance faciale ou biom\u00e9trie<\/li>\n
        • Interroger le syndic sur la conformit\u00e9 au RGPD et l’existence d’un registre des traitements<\/li>\n<\/ul>\n

          En cas de doute sur la r\u00e9gularit\u00e9 ou la proportionnalit\u00e9 du projet, un avis juridique pr\u00e9alable permet d’\u00e9clairer votre vote et de pr\u00e9parer d’\u00e9ventuelles observations \u00e9crites.<\/p>\n

          Apr\u00e8s l’installation : surveillance et recours<\/h3>\n

          Si le syst\u00e8me est d\u00e9j\u00e0 en place et que vous constatez des dysfonctionnements (cam\u00e9ras orient\u00e9es vers l’int\u00e9rieur des logements, conservation excessive, absence d’affichage), documentez soigneusement la situation (photos, courriers au syndic, copie du proc\u00e8s-verbal d’AG). Adressez une mise en demeure au syndic en recommand\u00e9 avec accus\u00e9 de r\u00e9ception, en rappelant les obligations RGPD et en fixant un d\u00e9lai de r\u00e9gularisation (quinze jours en g\u00e9n\u00e9ral).<\/p>\n

          Si aucune suite n’est donn\u00e9e, le recours contentieux peut \u00eatre envisag\u00e9. Selon la nature du litige, il sera port\u00e9 devant le tribunal judiciaire (contestation de la d\u00e9cision d’AG, trouble de jouissance) ou devant la CNIL (traitement de donn\u00e9es illicite).<\/p>\n

          Intervention du cabinet : conseil et contentieux<\/h2>\n

          Le cabinet de C\u00e9cile Zakine intervient principalement en diritto di compropriet\u00e0<\/strong>, domaine dans lequel les questions de vid\u00e9osurveillance et de protection des donn\u00e9es se posent fr\u00e9quemment. L’avocate peut vous assister pour :<\/p>\n

            \n
          • L’analyse du projet d’installation de cam\u00e9ras pr\u00e9sent\u00e9 en assembl\u00e9e g\u00e9n\u00e9rale<\/li>\n
          • La contestation d’une d\u00e9cision d’AG dans le d\u00e9lai de deux mois (comp\u00e9tence des tribunaux judiciaires de Grasse, Nice, Draguignan, Toulon selon localisation de l’immeuble)<\/li>\n
          • La r\u00e9daction de mises en demeure au syndic en cas de manquement aux obligations RGPD<\/li>\n
          • Le r\u00e9f\u00e9r\u00e9 en cas d’atteinte manifeste et illicite \u00e0 la vie priv\u00e9e<\/li>\n
          • L’assistance dans le d\u00e9p\u00f4t de plainte CNIL et le suivi de la proc\u00e9dure<\/li>\n<\/ul>\n

            Pour toute question relative \u00e0 un projet de vid\u00e9osurveillance en copropri\u00e9t\u00e9, \u00e0 l’usage de cam\u00e9ras IA ou au respect du RGPD, vous pouvez prendre contact avec le cabinet par t\u00e9l\u00e9phone au 06 21 69 91 77<\/strong> ou r\u00e9server une consultation t\u00e9l\u00e9phonique de 30 minutes (45 euros) via Calendly.<\/p>\n

            Cabinet C\u00e9cile Zakine, Avocate<\/strong>
            15 avenue Robert Soleau, 06600 Antibes
            T\u00e9l\u00e9phone : 06 21 69 91 77<\/p>","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

            Le d\u00e9ploiement de cam\u00e9ras de vid\u00e9osurveillance \u00e9quip\u00e9es d’intelligence artificielle (reconnaissance faciale, d\u00e9tection comportementale) soul\u00e8ve des questions juridiques particuli\u00e8res en mati\u00e8re de protection des donn\u00e9es personnelles. Si vous habitez dans une copropri\u00e9t\u00e9 qui envisage d’installer de tels dispositifs, ou si votre immeuble est situ\u00e9 \u00e0 proximit\u00e9 d’une zone surveill\u00e9e par des cam\u00e9ras IA, vous vous interrogez […]<\/p>\n","protected":false},"author":123,"featured_media":0,"comment_status":"closed","ping_status":"closed","sticky":false,"template":"","format":"standard","meta":{"_et_pb_use_builder":"","_et_pb_old_content":"","_et_gb_content_width":"","footnotes":""},"categories":[1],"tags":[],"class_list":["post-63330","post","type-post","status-publish","format-standard","hentry","category-uncategorized"],"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/www.cecile-zakine.fr\/it\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/63330","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/www.cecile-zakine.fr\/it\/wp-json\/wp\/v2\/posts"}],"about":[{"href":"https:\/\/www.cecile-zakine.fr\/it\/wp-json\/wp\/v2\/types\/post"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.cecile-zakine.fr\/it\/wp-json\/wp\/v2\/users\/123"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.cecile-zakine.fr\/it\/wp-json\/wp\/v2\/comments?post=63330"}],"version-history":[{"count":1,"href":"https:\/\/www.cecile-zakine.fr\/it\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/63330\/revisions"}],"predecessor-version":[{"id":65133,"href":"https:\/\/www.cecile-zakine.fr\/it\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/63330\/revisions\/65133"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/www.cecile-zakine.fr\/it\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=63330"}],"wp:term":[{"taxonomy":"category","embeddable":true,"href":"https:\/\/www.cecile-zakine.fr\/it\/wp-json\/wp\/v2\/categories?post=63330"},{"taxonomy":"post_tag","embeddable":true,"href":"https:\/\/www.cecile-zakine.fr\/it\/wp-json\/wp\/v2\/tags?post=63330"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}